KONSTRUKTION EINER BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2895795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895795
Numéro de demande
EP13731206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
10 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 13/00 (2006.01)
F21L 4/00 (2006.01)
F21V 5/00 (2015.01)
Priorité
US 201261658094 P 11.06.2012
US 201261734871 P 07.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/044942 10.06.2013
Publication PCT
WO2013/188276 19.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

BENNETT, Jason

Sydney, New South Wales 2077, AU

BROWN, John

Mosman, New South Wales 2088, AU

SQUIRES, Michael

Ryde, New South Wales 2112, AU

MARCALY, Fred

Amherst, Ohio 44001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.