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Brevet européen · EP2895816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895816
Numéro de demande
EP13745378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F41H 3/00 (2006.01)
F41H 3/02 (2006.01)
Priorité
CH 16812012 17.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/065861 29.07.2013
Publication PCT
WO2014/040786 20.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2025

  2. 15 nov. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    RIGLING IP AG, Lenggisrain 73, 8645 Rapperswil-Jona → RIGLING EICHENBERGER IP AG, Seestrasse 13, 8700 Küsnacht ZH

    Publié dans Swissreg le 15.11.2024

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 16 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RIGLING IP AG, Lenggisrain 73, 8645 Rapperswil-Jona

    Publié dans Swissreg le 16.10.2023

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

SSZ Camouflage Technology AG

Grienbachstrasse 11, 6301 Zug

Mandataire

RIGLING EICHENBERGER IP AG

Seestrasse 13, 8700 Küsnacht ZH

Inventeur

SCHWARZ, René

8105 Watt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.