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Brevet européen · EP2895938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2895938
Numéro de demande
EP13774741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
31 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/042 (2006.01)
Priorité
FR 1258546 12.09.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/052090 11.09.2013
Publication PCT
WO2014/041301 20.03.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

ISORG

Bâtiment de Haute Technologie 7 Parvis Louis Néel, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

VAILLANT, Jérôme

F-38000 Grenoble, FR

GRAS, Antoine

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.