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Brevet européen · EP2896017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2896017
Numéro de demande
EP13773642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
4 juil. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 201216537 17.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069230 17.09.2013
Publication PCT
WO2014/041186 20.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

VAN LIERDE, Carl

B-9402 Meerbeke, BE

VANBIERVLIET, Joris

B-3010 Kessel-Lo, BE

DE CEUNINCK, Pieter

B-3200 Gelrode, BE

DHONDT, Stefaan

B-3290 Webbekom, BE

PATTIJN, Veerle

B-3010 Kessel-Lo, BE

HEYNINCK, Jan

B-2800 Mechelen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.