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Brevet européen · EP2896064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2896064
- Numéro de demande
- EP13785810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/34 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)
- Priorité
- AT 3652012 U 17.09.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2013/000152 13.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/040100 20.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MUTSCHLECHNER, Walter
A-6600 Reutte, AT
DRONHOFER, André
A-6600 Reutte, AT
LINKE, Christian
A-6600 Ehenbichl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.