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Brevet européen · EP2896197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2896197
- Numéro de demande
- EP12790957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2012
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04M 11/06 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)H04L 12/24 (2006.01)H04W 4/60 (2018.01)H04W 88/06 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2012/002293 17.09.2012
- Publication PCT
- WO2014/041392 20.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 juil. 2020
Rectifié
- Titulaire
- Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.07.2020
- 1 juil. 2020
Transféré
- Titulaire
- Intel Deutschland GmbH, Am Campeon 10-12, 85579 Neubiberg, Allemagne → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
90762 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.