SCHEIBE MIT EINEM ELEKTRISCHEN ANSCHLUSSELEMENT
Brevet européen · EP2896269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2896269
- Numéro de demande
- EP13735270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 juil. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/84 (2006.01)H01R 12/57 (2011.01)H01R 12/53 (2011.01)
- Priorité
- EP 12184408 14.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064575 10.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/040773 20.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 24 oct. 2025
Rectifié
- Titulaire
- Saint-Gobain Sekurit France, 18, Avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France → Saint-Gobain Sekurit France, Rue du Maréchal Joffre, 60150 Thourotte, France
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 11 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 11 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- Saint-Gobain Glass France, 18 avenue d' Alsace, 92400 Courbevoie, France → Saint-Gobain Sekurit France, 18, Avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
4 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 24 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Titulaire
60150 Thourotte, FR
Inventeur
52074 Aachen, DE
52134 Herzogenrath, DE
52146 Würselen, DE
NL-6373 Landgraaf, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.