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Brevet européen · EP2896314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2896314
Numéro de demande
EP14075004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2014
Publié
22 juil. 2015
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A45D 40/04 (2006.01)
A45D 40/02 (2006.01)
A45D 40/06 (2006.01)
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Dr. ELSM Van Eekelen o/g BV

Irene Vorrinkplein 40 J, 1506 WR Zaandam, NL

Inventeur

McDonald, Methony Karen

1261 CT Blaricum, NL

Van Eekelen, Eugene Leonardus Stephanus Marie

1261 CT Blaricum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.