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Brevet européen · EP2896328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2896328
Numéro de demande
EP14197280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2014
Publié
22 juil. 2015
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47G 33/12 (2006.01)
Priorité
DE 102014000420 17.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 13 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 13.12.2016

  8. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

Schulz, Rainer

5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.