Badewanne mit veränderbarem Volumen
Brevet européen · EP2896336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2896336
- Numéro de demande
- EP15150991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2015
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47K 3/06 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20140011 U 20.01.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Bavaj, Giuliano, Via Cantonale, 5, 6944 Cureglia → SALUX SA, Via Piancorella 2, Castel San Pietro, 6873 Corteglia
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.