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Brevet européen · EP2896478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2896478
Numéro de demande
EP12884988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2012
Publié
22 juil. 2015
Délivré
19 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23B 51/00 (2006.01)
Priorité
CN 201210353914 21.09.2012
Demande PCT
PCT/CN2012/086259 10.12.2012
Publication PCT
WO2014/044001 27.03.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Zhuzhou Cemented Carbide Cutting Tools Co., Ltd.

Huanghe Southern Road Tianyuan Zone, Zhuzhou, Hunan 412007, CN

Inventeur

WANG, Shequan

Zhuzhou Hunan 412007, CN

JIANG, Aisheng

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

LIU, Min

Zhuzhou, Hunan 412007, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.