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Brevet européen · EP2896583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2896583
- Numéro de demande
- EP15150903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2015
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65G 27/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014100666 21.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
- 25 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
52076 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.