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Brevet européen · EP2896613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2896613
- Numéro de demande
- EP13837919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 217/22 (2006.01)A61K 31/472 (2006.01)A61K 31/4725 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)A61P 1/00 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61P 13/00 (2006.01)A61P 15/00 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/04 (2006.01)A61P 25/06 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012203126 14.09.2012JP 2012203128 14.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/074812 13.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/042238 20.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KATO, Taku
Osaka-shi Osaka 541-8505, JP
SAKAMOTO, Toshiaki
Osaka-shi Osaka 541-8505, JP
KUBO, Akira
Osaka-shi Osaka 541-8505, JP
SAWAMOTO, Daisuke
Osaka-shi Osaka 541-8505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.