Aspiratrice excavatrice

Brevet européen · EP2896748 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2896748
Numéro de demande
EP14193840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2014
Publié
22 juil. 2015
Délivré
13 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E01H 1/08 (2006.01)
B60P 1/16 (2006.01)
Priorité
FR 1450142 09.01.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.11.2016

  6. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

Rivard

Z.I. du Grand Clos, 49640 Daumeray, FR

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Ollivier, Michel

49220 Brain sur Longuenée, FR

Pessard, Mathieu

72300 NOTRE DAME DU PE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.