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Brevet européen · EP2896805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2896805
- Numéro de demande
- EP13836351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 77/13 (2006.01)F02B 77/11 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)F16B 5/12 (2006.01)B29C 44/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012199529 11.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/074407 10.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/042157 20.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHII Kimio
Kani-gun Gifu 505-0116, JP
KONDO, Hiroyuki
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.