ELEKTRISCHE PUMPE
Brevet européen · EP2896835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2896835
- Numéro de demande
- EP13823542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2013
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/344 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012166381 26.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/070326 26.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/017636 30.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
TABATA, Shingo
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.