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Brevet européen · EP2896881 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2896881
Numéro de demande
EP15151730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2015
Publié
22 juil. 2015
Délivré
28 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F21V 21/30 (2006.01)
//F21S 8/00 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 202014000430 U 21.01.2014
DE 202014004748 U 13.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 17 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.08.2017

  6. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Setolite Lichttechnik GmbH

SETOLITE Lichttechnik GmbH

Bockhackerstrasse 13, 42499 Hückeswagen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Thor, Volker

45279 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.