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Brevet européen · EP2896975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2896975
Numéro de demande
EP13866109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
23 août 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/02 (2006.01)
G01J 1/02 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
E05B 81/78 (2014.01)
E05B 83/18 (2014.01)
Priorité
JP 2012277829 20.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/083180 11.12.2013
Publication PCT
WO2014/097941 26.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

ALPHA CORPORATION

Alpha Corporation

6-8, Fukuura 1-chome Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR CO., LTD.

2 Takara-cho Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

Inventeur

ONO, Takashi

Yokohama City, Kanagawa 236-0004, JP

HIRAI, Wataru

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.