SPANNUNGSTEILERSCHALTUNG

Brevet européen · EP2897290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897290
Numéro de demande
EP13837239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2013
Publié
22 juil. 2015
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 7/24 (2006.01)
H01C 13/02 (2006.01)
H01L 21/822 (2006.01)
H01L 27/04 (2006.01)
G05F 1/56 (2006.01)
H01L 27/08 (2006.01)
H02M 3/06 (2006.01)
Priorité
JP 2012202982 14.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/071885 13.08.2013
Publication PCT
WO2014/041950 20.03.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

TSUMURA, Kazuhiro

Chiba-shi Chiba 261-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.