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Brevet européen · EP2897420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2897420
- Numéro de demande
- EP15155060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2007
- Publié
- 22 juil. 2015
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04W 48/16 (2009.01)//H04W 48/14 (2009.01)//H04L 12/66 (2006.01)//H04W 48/18 (2009.01)//H04W 48/20 (2009.01)
- Priorité
- GB 0612438 23.06.2006GB 0625367 20.12.2006
- Divisionnaire de
- EP07733765
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
Hancock, Robert
Salisbury Wiltshire SP1 1LJ, GB
Hepworth, Eleanor
Hampshire, SO51 5RE, GB
McCann, Stephen
Rownhams, Southampton, SO16 8LT, GB
McDonald, Andrew
Romsey, Hampshire, SO51 7UN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.