ZUSAMMENGESETZTE TABAKHALTIGE MATERIALIEN
Brevet européen · EP2897477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2897477
- Numéro de demande
- EP13771706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201213623891 21.09.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/060837 20.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/047394 27.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 17 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.04.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
Winston-Salem, NC 27127, US
Clemmons, NC 27102, US
Winston-Salem, NC 27103, US
Lexington, NC 27295, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.