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Brevet européen · EP2897491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2897491
- Numéro de demande
- EP13838837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/03 (2006.01)A47C 7/54 (2006.01)A47C 17/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201261703677 P 20.09.2012US 201261703667 P 20.09.2012US 201261703666 P 20.09.2012US 201261703515 P 20.09.2012US 201261703663 P 20.09.2012US 201261703659 P 20.09.2012US 201261703661 P 20.09.2012US 201361754803 P 21.01.2013US 201314029176 17.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/060572 19.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/047259 27.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
BATTEY, Robert J.
Grand Rapids, Michigan 49508, US
KARSTEN, Gary L.
Grand Rapids, Michigan 49508, US
HEIDMANN, Kurt R.
Grand Rapids, Michigan 49508, US
HOLDREDGE, Russell T.
Grand Rapids, Michigan 49508, US
ANDRES, Todd T.
Grand Rapids, Michigan 49508, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.