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Brevet européen · EP2897509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2897509
- Numéro de demande
- EP13831854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/60 (2006.01)
- Priorité
- GB 201216808 20.09.2012GB 201219874 05.11.2012GB 201222604 14.12.2012GB 201222851 18.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/069177 16.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/075833 22.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Costa Limited, Whitbread Court, Houghton Hall Business Park, Porz Avenue, Dunstable LU5 5XE, Royaume-Uni → Costa Express Limited, 3 Knaves Beech, Loudwater, High Wycombe, Buckinghamshire HP10 9QR, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 8 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.07.2016
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
ACHTMANN, Eric
81679 Munich, DE
STIRNIMANN, Rene
6353 Weggis
GREEN, Alan
Reading, Berkshire RG30 3 UA, GB
EGLI, Conradin
8864 Reichenburg
JUNG, Jonas
6353 Weggis
VOGELSANG, Bruno
8864 Reichenburg
MARTIN, Scott
Dunstable LU5 5XE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.