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Brevet européen · EP2897515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2897515
- Numéro de demande
- EP13759703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/084 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)A47L 9/24 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012216884 20.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068215 04.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/044525 27.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
SCHMID, Hardy
70565 Stuttgart, DE
SCHUELE, Manfred
74429 Sulzbach-Laufen, DE
LIERSCH, Anna
71701 Schwieberdingen, DE
ZURBRUEGG, Andreas
CH-4541 Luterbach
SIMM, Robert
CH-4566 Oekingen
TAGSCHERER, Theo
74405 Gaildorf, DE
OLIVERIO, Pasquale
CH-5018 Erlinsbach
LAETT, Michael
CH-4500 Solothurn
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.