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Brevet européen · EP2897571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897571
Numéro de demande
EP13748037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
16 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/00 (2006.01)
A61Q 5/06 (2006.01)
C08F 2/18 (2006.01)
C08F 2/20 (2006.01)
C08F 220/06 (2006.01)
C08F 220/10 (2006.01)
Priorité
EP 12184839 18.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/066832 12.08.2013
Publication PCT
WO2014/044469 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

GEEL VAN, Adrianus Antonius Johannes

Basel 4002

VLEUGELS, Leopold Franciscus Wijnandus

Basel 4002

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.