HARTES GERÜST

Brevet européen · EP2897657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897657
Numéro de demande
EP13770414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/06 (2006.01)
A61L 27/10 (2006.01)
A61L 27/30 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
SE 1251044 18.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069250 17.09.2013
Publication PCT
WO2014/044666 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  5. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Corticalis AS

Haakonsvei 5, 1450 Nesoddtangen, NO

Inventeur

TIAINEN, Hanna

0858 Oslo, NO

HAUGEN, Håvard J

0376 Oslo, NO

LYNGSTADAAS, S. Petter

1450 Nesoddtangen, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.