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Brevet européen · EP2897710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897710
Numéro de demande
EP12769357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2012
Publié
29 juil. 2015
Délivré
6 déc. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/12 (2006.01)
B01D 46/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/068707 21.09.2012
Publication PCT
WO2014/044324 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Camfil AB

Industrigatan 3, 619 33 Trosa, SE

Inventeur

HUGERT, Sverker

S-619 33 Trosa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.