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Brevet européen · EP2897743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897743
Numéro de demande
EP13838503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
24 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 22/30 (2006.01)
Priorité
US 201213623894 21.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/060303 18.09.2013
Publication PCT
WO2014/047115 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Stolle Machinery Company, LLC

6949 South Potomac Street, Centennial, Colorado 80112, US

Inventeur

BUTCHER, Gregory H.

Urbana, Ohio 43078, US

MCCLUNG, James A.

Canton, Ohio 44721, US

RIPPLE, Paul L.

Canton, Ohio 44714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.