DREHANTREIBBARES SPANABHEBENDES WERKZEUG

Brevet européen · EP2897751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897751
Numéro de demande
EP13805231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
1 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 102012216654 18.09.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/000523 13.09.2013
Publication PCT
WO2014/044239 27.03.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

TEUSCH, Bruno

73733 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.