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Brevet européen · EP2897770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897770
Numéro de demande
EP14796491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2014
Publié
29 juil. 2015
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B25J 15/00 (2006.01)
B25J 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013112572 14.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074184 10.11.2014
Publication PCT
WO2015/071222 21.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.11.2018

  6. 14 nov. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Rattunde & Co GmbH, Bauernallee 23, 19288 Ludwigslust, Allemagne → Rattunde AG, Bauernallee 23, 19288 Ludwigslust, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

  7. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

Rattunde AG

Bauernallee 23, 19288 Ludwigslust, DE

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

RATTUNDE, Ulrich

19322 Bentwisch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.