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Brevet européen · EP2897928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2897928
Numéro de demande
EP13839087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/14 (2006.01)
B01D 3/40 (2006.01)
C07C 4/02 (2006.01)
C07C 5/327 (2006.01)
C07C 5/48 (2006.01)
C07C 7/11 (2006.01)
Priorité
US 201261703409 P 20.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/054909 14.08.2013
Publication PCT
WO2014/046811 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Inventeur

BRUMMER, Robert, John

Wharton, NJ 07885, US

SCHWINT, Kevin, John

Long Valley, NJ 07853, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.