KIR3DL2-BINDEMITTEL
Brevet européen · EP2897980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2897980
- Numéro de demande
- EP13765703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07K 16/28 (2006.01)G01N 33/569 (2006.01)
- Priorité
- US 201261702834 P 19.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/069302 17.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/044686 27.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
Oxford Headington OX3 7LD, GB
13009 Marseille, FR
13008 Marseille, FR
13008 Marseille, FR
13009 Marseille, FR
69280 Marcy l'Etoile, FR
13009 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.