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Brevet européen · EP2898005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2898005
Numéro de demande
EP13762869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C08J 9/00 (2006.01)
C08J 9/14 (2006.01)
Priorité
IE 20120408 18.09.2012
EP 12184818 18.09.2012
GB 201223270 21.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069391 18.09.2013
Publication PCT
WO2014/044715 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 13 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.02.2018

  8. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

ROCHEFORT, Malcolm

Starkes Ludlow SY8 2HP, GB

RIPLEY, Lynne

North Yorkshire Y08 4HU, GB

HOLLAND, Philip

Huddersfield Yorkshire HD74QR, GB

COPPOCK, Vincent

Cheshire CW6 9SJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.