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Brevet européen · EP2898230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2898230
Numéro de demande
EP13762960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 13/02 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
Priorité
US 201213622764 19.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/057812 03.09.2013
Publication PCT
WO2014/046865 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

SCHEFFLER, Kenneth R.

Dudley, Massachusetts 01571, US

OSGOOD, Peter N.

Westborough, Massachusetts 01581, US

WOJTKOWSKI, Thomas C., Jr.

Shrewsbury, Massachusetts 01545, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.