DISPOSITIF ELECTRONIQUE PORTABLE FLEXIBLE
Brevet européen · EP2898375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2898375
- Numéro de demande
- EP13760005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 18 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04G 17/08 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12197479 17.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/068370 05.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/095098 26.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 31 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.