VERKAPSELTE HÖRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2898704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2898704
Numéro de demande
EP12761978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2012
Publié
29 juil. 2015
Délivré
8 nov. 2017
Radié
19 avr. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/068330 18.09.2012
Publication PCT
WO2014/044291 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  2. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  3. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.