VERKAPSELTE HÖRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2898704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2898704
- Numéro de demande
- EP12761978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2012
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 19 avr. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/068330 18.09.2012
- Publication PCT
- WO2014/044291 27.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.