CIC-HÖRGERÄT

Brevet européen · EP2898705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2898705
Numéro de demande
EP12769554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2012
Publié
29 juil. 2015
Délivré
23 août 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2012/055886 18.09.2012
Publication PCT
WO2013/077932 30.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

BYMASTER, Brett

San Jose CA 95110, US

BÄCHLER, Herbert

8008 Zürich

VAN OERLE, Gerard

8610 Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.