KOMMUNIKATIONSSYSTEM UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP2898728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2898728
Numéro de demande
EP13838792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
20 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
27 mars 2019
Radié
16 mars 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04W 40/04 (2009.01)
H04B 7/204 (2006.01)
H04B 7/185 (2006.01)
H04B 7/212 (2006.01)
H04W 40/20 (2009.01)
Priorité
AU 2012904130 21.09.2012
Demande PCT
PCT/AU2013/001078 20.09.2013
Publication PCT
WO2014/043760 27.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 12 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

  4. 14 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.05.2019

  5. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

LAND, Ingmar Rudiger

Adelaide, SA 5000, AU

BUETEFUER, John Lawrence

Adelaide, SA 5000, AU

COWLEY, William George

Adelaide, SA 5000, AU

POLLOK, Andre

Adelaide, SA 5000, AU

DAVIS, Linda Mary

Adelaide, SA 5000, AU

HALEY, David Victor Lawrie

Adelaide, SA 5000, AU

MCKILLIAM, Robert George

Adelaide, SA 5000, AU

LECHNER, Gottfried

Adelaide, SA 5000, AU

LUPPINO, Ricky Rocco

Adelaide, SA 5000, AU

BARBULESCU, Sorin Adrian

Adelaide, SA 5000, AU

GRANT, Alexander James

Adelaide, SA 5000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.