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Brevet européen · EP2898913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2898913
Numéro de demande
EP14198837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2014
Publié
29 juil. 2015
Délivré
3 août 2022
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
DE 102014201393 27.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

Altermann, Frank

78532 Tuttlingen, DE

Raidt, Simon

78573 Wurmlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.