SAUERSTOFFKONZENTRATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2898915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2898915
- Numéro de demande
- EP13839172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012207114 20.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/076168 19.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/046297 27.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
KIRIAKE, Hisashi
Iwakuni-shi Yamaguchi 740-0014, JP
KOBAYASHI, Sumihiro
Iwakuni-shi Yamaguchi 740-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.