SAUERSTOFFKONZENTRATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2898915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2898915
Numéro de demande
EP13839172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2013
Publié
29 juil. 2015
Délivré
22 août 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
JP 2012207114 20.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/076168 19.09.2013
Publication PCT
WO2014/046297 27.03.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

KIRIAKE, Hisashi

Iwakuni-shi Yamaguchi 740-0014, JP

KOBAYASHI, Sumihiro

Iwakuni-shi Yamaguchi 740-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.