Schüttgutweiche

Brevet européen · EP2899147 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2899147
Numéro de demande
EP14194749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2014
Publié
29 juil. 2015
Délivré
17 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65G 47/72 (2006.01)
Priorité
DE 202014100319 U 24.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

  7. 17 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

MTF Technik Hardy Schürfeld GmbH & Co. KG

Stadionstrasse 8, 51702 Bergneustadt, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Hartmann Dirk,

51643 Gummersbach, DE

Schürfeld, Hardy

51702 Bergneustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.