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Brevet européen · EP2899187 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2899187
- Numéro de demande
- EP13838182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 311/12 (2006.01)C07D 311/18 (2006.01)C07D 317/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)A61K 31/352 (2006.01)A61K 31/381 (2006.01)A61K 31/4406 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012208656 21.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/075414 20.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/046224 27.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 19 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.