Lagerelement für Ventiltrieb
Brevet européen · EP2899376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2899376
- Numéro de demande
- EP15151797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2015
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 1/047 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014012426 27.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Kamiya, Shu
Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP
Yuda, Keiji
Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.