Heizschalterradiatoren für variable Wärmeabweisung

Brevet européen · EP2899486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2899486
Numéro de demande
EP15152532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2015
Publié
29 juil. 2015
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 13/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
US 201414163339 24.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Space Systems International, Inc.

One Hamilton Road, Windsor Locks, CT 06096, US

Inventeur

Quinn, Gregory

Windsor Locks, Connecticut 06095, US

Zaffetti, Mark A.

Suffield, Connecticut 06078, US

O'Coin, James R.

Somers, Connecticut 06071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.