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Brevet européen · EP2899548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2899548
Numéro de demande
EP14152721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2014
Publié
29 juil. 2015
Délivré
21 juin 2023
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/08 (2006.01)
G01R 19/32 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 8 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.04.2024

  4. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

Beckers, Paul

52399 Merzenich, DE

Brugger, Daniel

8912 Obfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.