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Brevet européen · EP2899705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2899705
- Numéro de demande
- EP13838772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2013
- Publié
- 29 juil. 2015
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/187 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012205919 19.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/072978 28.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/045817 27.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
IWASAWA Masashi
Otsu-shi Shiga 520-0101, JP
CHO Seongho
Otsu-shi Shiga 520-0101, JP
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