Sekundärspulenmodul

Brevet européen · EP2899830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2899830
Numéro de demande
EP15150518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2015
Publié
29 juil. 2015
Délivré
30 août 2017
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02J 5/00 (2016.01)
H02J 7/02 (2016.01)
H02J 7/00 (2006.01)
H01M 10/46 (2006.01)
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H02J 50/10 (2016.01)
Priorité
JP 2014011452 24.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

Ema, Hiroshi

Osaka, 5810071, JP

Ohta, Fumio

Osaka, 5810071, JP

Sato, Eiji

Osaka, 5810071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.