THERMOFUTTER FÜR SCHUTZKLEIDUNG

Brevet européen · EP2900097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900097
Numéro de demande
EP13840310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
24 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 27/02 (2006.01)
D04H 1/4334 (2012.01)
D04H 1/70 (2012.01)
A62B 17/00 (2006.01)
A41D 31/00 (2006.01)
D04H 1/492 (2012.01)
D04H 1/495 (2012.01)
D04H 3/11 (2012.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/08 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
D04H 1/4342 (2012.01)
B32B 3/26 (2006.01)
D04H 3/16 (2006.01)
Priorité
US 201213626179 25.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/057773 03.09.2013
Publication PCT
WO2014/051936 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

HENRY, Kimberly, M.

Charlotte, NC 28277, US

SHIELS, Brian, P.

Charlotte, NC 28277, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.