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Brevet européen · EP2900181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900181
Numéro de demande
EP13843010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 201261705403 P 25.09.2012
US 201361801597 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/061725 25.09.2013
Publication PCT
WO2014/052477 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

4-web, Inc.

6170 Research Road, Suite 219, Frisco, TX 75033, US

Inventeur

HUNT, Jessee

Plano, Texas 75024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.