IMPLANTIERBARE VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP2900319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900319
- Numéro de demande
- EP13770478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/375 (2006.01)H05K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201261707473 P 28.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070130 26.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/049089 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 8 juil. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- CSEM Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA - Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel → CSEM Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique S.A. - Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.07.2017
- 25 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.04.2017
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.